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Les Erreurs De Comportement Spécifique De Trois Types De Déduction De La Taxe En Amont Qui Ne Permet Pas

2017/2/23 21:49:00 18

Certaines Erreurs De ComportementDe Déduction De La TaxeLe Traitement Fiscal

Certains contribuables ont le droit de déduire l 'impôt sur le chiffre d' affaires.

Toutefois, certains contribuables n 'ont pas défini avec précision la portée du crédit d' impôt à la TVA, estimant qu 'il serait avantageux pour l' entreprise de déduire autant que possible l 'impôt à la TVA, ce qui se traduit par des déductions excessives de l' impôt à la source, ce qui entraîne des Pertes économiques inutiles pour l 'entreprise.

Sauf pour empêcher le certificat d'impôt inefficace, en particulier pour empêcher les contribuables au - delà de la déduction de la taxe en amont.

Les contribuables en dépit de la TVA sur la base de la boucle légitime et efficace, mais pas avec la TVA sur la base de boucle valide peut être décalée de la taxe en amont dans laquelle tous les contribuables, il convient également de saisir avec précision la quantité d'entrée

Le champ de décalage

.

Selon les dispositions de l'article 24 de la Convention d'affaires de l'industrie des pports et de l'industrie moderne, la partie de la taxe sur la valeur ajoutée des mesures de mise en œuvre du pilote "de l'article, pour les projets de la taxe applicable de la méthode de calcul de taxes, d'articles imposables simple non assujetties à la TVA, des projets sont exemptés de la taxe sur la valeur ajoutée, le bien - être collectif ou d'acheter de la consommation individuelle de marchandises, de recevoir le traitement de réparation et de services de remplacement ou de services imposable, etc. ne permet pas de la déduction de la taxe en amont.

À cet égard, les contribuables devraient être en stricte conformité avec les dispositions ci - dessus, ultra - Plage de déduction ne peut pas.

Du point de vue de la pratique, même si certains contribuables obtenu de bons d'impôt légitime et efficace, et de faire de la taxe en amont du projet n'appartenant pas à "l'article 24, les pports et l'industrie de la partie de la taxe sur la valeur ajoutée des services modernes du pilote de la mise en œuvre de mesures" ne permet pas la déduction de plage, mais certaines erreurs de comportement encore provoquer la déduction de la taxe en amont afin de permettre ces.

Premièrement, non - certification dans les délais prescrits

Certificat de retenue

Ou déductions d 'impôts.

Conformément à la circulaire de l 'administration nationale des impôts sur les questions relatives à l' ajustement de la période de déduction du titre de la TVA (lettre d 'impôt nationale No 2009 617) et à la circulaire de l' administration nationale des impôts sur les questions relatives au certificat de déduction de la TVA (Bulletin de l 'administration générale des impôts No 78 de 2011), il est impossible de déduire le montant de l' impôt indirect dans les deux cas où le titre de déduction n 'a pas été dûment certifié ou saisi et ne peut pas déclarer le montant de l' impôt sur lequel le titre de déduction a été déduit certifié ou reçu.Il n 'est pas non plus permis de déclarer les droits d' entrée sur la TVA qui n 'ont pas été déclarés dans les délais pour des raisons autres que celles qui sont objectives.

Le contribuable doit prêter attention conformément aux dispositions d'authentification ou de rapporter des informations de délai d'acquisition, et le délai de déclaration de la déduction de la TVA en amont, de ne pas manquer d'authentification, d'acquisition, de synchronisation efficace de déduction.

Deuxièmement, il n 'est pas satisfait aux exigences administratives des contribuables en général.

Aux termes de l 'article 29 des modalités de mise en œuvre pilotes de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur les pports et une partie des services modernes, le montant de l' impôt doit être calculé sur la base du chiffre d 'affaires et de la taxe à la valeur ajoutée (TVA) et ne peut être déduit ni utilisé.

Factures de TVA

Les contribuables: comptabilité Comptabilité générale n'est pas parfait, ou n'est pas en mesure de fournir des informations précises de taxation; devraient s'appliquer pour le contribuable qualification et non de l'application.

Par conséquent, si le contribuable ne satisfait pas à ces exigences administratives du contribuable en général, tous les documents de déduction d 'impôt acquis ne permettent pas de déduire l' impôt sur la valeur ajoutée.

Troisièmement, obtenir des documents de déductibilité de la TVA qui ne sont pas authentiques.

根据《国家税务总局关于纳税人善意取得虚开的增值税专用发票处理问题的通知》(国税发〔2000〕187号)、《国家税务总局关于纳税人取得虚开的增值税专用发票处理问题的通知》(国税发〔1997〕134号)和《国家税务总局关于〈国家税务总局关于纳税人取得虚开的增值税专用发票处理问题的通知〉的补充通知》(国税发〔2000〕182号)中涉及虚开发票的有关规定,纳税人如果依据虚开的增值税扣税凭证申报抵扣进项税额,不仅要补缴已经抵扣的税款和加收滞纳金,而且还可能要按照偷税处理并加处罚款。

Par conséquent, le contribuable ne peut toujours pas déclarer le montant de la déduction fiscale s' il obtient un certificat de déductibilité de la TVA qui n 'est pas valable.

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